Présentation de la marque GreenaPlast The organic plastics
Déposée le 15 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) ACCENT DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « GreenaPlast The organic plastics »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCENT DIFFUSION domicilié(e) Centre d'affaires du molinel, Bat E, Av de la Marne,59290 WASQUEHAL - 59290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 907 076 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCENT DIFFUSION domicilié(e) Centre d'affaires du molinel, Bat E, Av de la Marne,59290 WASQUEHAL - 59290 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACCENT DIFFUSION SA - Centre d'affaires du molinel, Bat E, Av de la Marne,59290 WASQUEHAL - 59290 - France - SIREN 393907076
ACCENT DIFFUSION - Centre d'affaires du molinel, Bat E, Av de la Marne,59290 WASQUEHAL - 59290 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08
Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43
Inscription le 15 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569668 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-15
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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